Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB-CAFE-GOURMET
DSIIG, SAS

Numéro de dépôt :
4039437
Date de dépôt :
13/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2023
CLUB-CAFE-GOURMET de DSIIG

Présentation de la marque CLUB-CAFE-GOURMET

Déposée le 13 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSIIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLUB-CAFE-GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSIIG domicilié(e) BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 094 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSIIG, M. BAR-HEN JACKY domicilié(e) BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE - France.

La marque CLUB-CAFE-GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB-CAFE-GOURMET est expirée depuis le 13 octobre 2023.

DSIIG a également déposé les autres marques suivantes : EZDOC ENTREPRISE , EZDOC


DSIIG, SAS - BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE - France - SIREN 519094924


DSIIG, M. BAR-HEN JACKY - BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Distributeurs automatiques ; broyeurs (machines) ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.