Déposée le 13 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSIIG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLUB-CAFE-GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSIIG domicilié(e) BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 094 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSIIG, M. BAR-HEN JACKY domicilié(e) BATIMENT RABELAIS, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 46044, VILLEPINTE, 95912 ROISSY CH DE GAULLE - France.
La marque CLUB-CAFE-GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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